SANS-CULOTTE
Présentation de la marque SANS-CULOTTE
Déposée le 6 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUBOST-COLAS-PRADEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANS-CULOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SANS-CULOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS-CULOTTE est expirée depuis le 6 septembre 1998.
DUBOST-COLAS-PRADEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07